Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le charcutier d'Oléron
M. Simon Haye

Numéro de dépôt :
4259753
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le charcutier d\'Oléron de Simon Haye

Présentation de la marque Le charcutier d'Oléron

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par monsieur Simon Haye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le charcutier d'Oléron »

Le déposant est monsieur Simon Haye domicilié(e) 35 Rue du port - 17310 - SAINT-PIERRE-D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Haye domicilié(e) 35 Rue du port - 17310 - SAINT-PIERRE-D'OLERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Simon Haye a également déposé les autres marques suivantes : Maison Marthe


M. Simon Haye - 35 Rue du port - 17310 - SAINT-PIERRE-D'OLERON - France


M. Simon Haye - 35 Rue du port - 17310 - SAINT-PIERRE-D'OLERON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet total n°705166 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande .